Selon l’article R415-6 du Code de la route, tout conducteur doit marquer un temps d'arrêt devant certaines intersections faisant l’objet d’un panneau stop.
Dès lors, le conducteur doit céder le passage aux autres véhicules en circulation et il ne peut s’engager sur la chaussée qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger pour les autres usagers.
En cas d’infraction, le conducteur du véhicule peut être sanctionné par une amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe et par la réduction de quatre points sur son permis de conduire.
Enfin, cette contravention peut également être sanctionnée par une peine complémentaire de suspension du permis de conduire ne pouvant pas dépasser trois ans au plus.
